La promesse de vente et le compromis de vente | Notaires ...

Le compromis de vente Avant-contrat, acte synallagmatique par lequel les parties, vendeur et acquéreur, constatent leur accord sur les conditions d'une vente en attendant la réalisation des conditions suspensives. et la promesse de vente sont deux contrats aux conséquences différentes pour l'acheteur et le vendeur.

Vous souhaitez acheter ou vendre un bien immobilier ? Consultez les guides "...

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Investissement locatif : maximisez votre rentabilité

10 conseils pour réussir votre investissement locatif immobilier

Investissement locatif

Investir dans l'immobilier locatif reste un placement sûr pour se constituer un patrimoine immobilier ou pour se créer un complément de revenus. Voici les principaux conseils à suivre pour devenir un investisseur averti et réussir son investissement locatif immobilier.

Acheter pour louer permet...

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Votre premier achat immobilier : Mode d'emploi.

Bonjour Maximilien

De la trésorerie peux tu me donner plus de détail stp

Pour un premier achat immobilier, ce projet est plutôt conséquent, d'ailleurs je recommande souvent de débuter avec un petit projet pour apprendre toutes les facettes de cette activité d'investisseur. Une fois ces aspects maitrisés, l'investisseur peut passer à l'étape suivante avec un projet un peu plus gros et...

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Assurance perte d'emploi + prêt immobilier

Je viens de contracter un prêt immobilier sur 20 ans.

Etant employé d'une administration depuis assez longtemps, je n'ai pas souhaité souscrire l'assurance perte d'emploi.

Néanmoins au vu des plans de rigueurs qui se succèdent, j'en arrive à me demanderr s'il n'est pas plus sage de contracter cette assurance.

Est il encore possible de la souscrire ?

merci

tyutyu 23 févr. 2009 à...

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Date: 2016-12-21 16:57:26
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Négociateur immobilier, un commercial dans l'âme | Pôle ...

» Négociateur immobilier, un commercial dans l'âme 

Immobilier

Négociateur immobilier, un commercial dans l'âme

Le négociateur immobilier est un intermédiaire entre les propriétaires et les acheteurs dans les transactions de biens immobiliers. Il est présent à toutes les étapes de la transaction, depuis la prospection jusqu'à la rédaction du compromis de vente.

On trouve parfois le...

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Etre en indivision | Notaires de France

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Etre en indivision

L' indivision Acte par lequel une personne décide de la manière dont sa succession doit être réglée. est la situation juridique dans laquelle deux ou plusieurs personnes sont propriétaires ensemble d'un même bien. A priori, elle permet un financement, un entretien et une gestion plus faciles. Mais cette situation n'est pas sans risque. Mieux vaut...

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Faire construire sa maison | Notaires de France

Faire construire sa maison

La construction d'une maison individuelle est un projet sérieux qu'il convient d'anticiper soigneusement.

Parmi les nombreuses possibilités de constructions, d'aménagements et de financements, chacun peut trouver la solution adaptée à ses envies et ses besoins. Mais le parcours est souvent semé d'embuches. Mieux vaut s'entourer des conseils du notaire. 

Vous...

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Pourquoi investir dans l'immobilier locatif - Nexity

Votre situation familiale

Investir dans l'immobilier : mode d'emploi des dispositifs de défiscalisation

Investir dans l'immobilier locatif permet de profiter d'un véritable arsenal d'avantages fiscaux, en particulier des réductions d'impôts, à travers les différents dispositifs Pinel, Censi-Bouvard, Malraux...

Vous souhaitez investir dans l'immobilier locatif neuf ?

Vous pouvez bénéficier...

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Le notaire, un expert de l'immobilier | Notaires de France

> Le notaire, un expert de l'immobilier

Le notaire, un expert de l'immobilier

17.10.2016

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Le notaire, un expert de l'immobilier

Le notaire offre une sécurité particulière aux transferts de propriété Le droit de propriété peut être démembré en deux droits distincts :d'une part, la nue-propriété qui est le droit de disposer de son bien à sa guise, et éventuellement de...

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Lexique du prêt — Credits Immobilier - Financement

Info

Lexique du prêt

Un prêt immobilier ? Le lexique du prêt pour vous aider dans la recherche de crédits, financements ...

ACHAT EN INDIVISION

L'achat en indivision permet à 2 ou plusieurs personnes sans lien juridique d'acquérir ensemble un bien immobilier. Cette formule intéresse essentiellement les personnes vivant en concubinage. Les acquéreurs signent une convention d'indivision qui...

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Date: 2015-02-16 11:17:24
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Droit - Mémoire - DEA - DESS - La protection de l ...

 

 

            Un système politique démocratique évolué se caractérise sur un plan juridique par des lois faites par le peuple et pour le peuple. Le droit positif sert alors l'individu en ce qu'il lui est spécialement adapté. En servant l'individu, la loi ainsi faite sert en fait au plus grand nombre de citoyens, somme d'individus ayant les mêmes inspirations. La loi se...

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Date: 2003-01-05 12:36:36
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Thèmes liés : negocier l achat d une maison / notaire lors de l achat d une maison / notaire sur l achat d une maison / emprunter pour l achat d une maison / lors de l achat d une maison ancienne

Maison : construire le meilleur crédit immobilier | Faire ...

Taux immobilier au plus bas, crédit avec ou sans apport, mensualités modulables et reportables, prêts spécial construction : vous bénéficiez aujourd'hui de nombreux outils pour bâtir un financement économique, sûr et performant. Mode d'emploi.

Obtenir un bon crédit�? Ce titre est-il justifié, sachant qu�?il ne viendrait à l�?idée de personne de se battre pour décrocher un...

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Investissement locatif - Immobilier neuf, programme ...

Investissement locatif

Investissement locatif

Pourquoi investir dans le neuf ?

Investir dans le neuf permet de se constituer un patrimoine doté des dernières innovations techniques et pourvu par toute une série de garanties dont une décennale. Pendant dix ans, votre bien immobilier va donc être à l'abri de gros travaux qui peuvent occulter des revenus. Choisir le neuf, c'est déjà profiter des dernières normes de qualité et réaliser des économies...

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Les zonages des politiques du logement - Ministère du ...

Le zonage A, B, C : mode d'emploi

30 septembre 2014 | Mis à jour le 5 février 2015

Le zonage A / B / C a été créé en 2003 dans le cadre du dispositif d'investissement locatif dit « Robien ». Il a été révisé depuis, en 2006, 2009 et 2014. Le critère de classement dans une des zones est la tension du marché immobilier local.

Le zonage A, B, C : mode d'emploi -

En matière de...

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Date: 2017-01-20 10:36:46
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Rachat de soulte, mode d’emploi | Blog immobilier

Rachat de soulte, mode d'emploi

Posté le 23 septembre 2013 dans la catégorie Je suis propriétaire par Logic-immo.com

À ne pas confondre avec la soule, ancêtre du rugby, ou la soute, plus connue dans les aéroports que dans l'immobilier, la soulte est avant tout un terme juridique. L'essentiel sur ce dispositif, c'est par ici.

La soulte, c'est quoi ?

Ce mot désigne tout simplement la...

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LOI N° 2004-052 du 28 janvier 2005 sur le Crédit Bail

LOI N° 2004-052 du 28 janvier 2005 sur le Crédit Bail

(JO n°2967 du 02/05/2005, p.3478)

 

DEFINITION

Article premier.  Définition

Le crédit-bail est une opération par laquelle le crédit bailleur achète, à la demande du crédit preneur, auprès d'un fournisseur, un bien, en vue de le donner en location pour une durée déterminée, moyennant le versement par le crédit ...

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Droit immobilier Nouvelle Calédonie - ufcnouvellecaledonie.nc

Droit immobilier en Nouvelle Calédonie

Si vous avez des litiges avec vos locataires ou vos bailleurs, voici les nouvelles extension de la loi du 6 juillet 1989 qui s'appliquent à la Nouvelle Calédonie:

Champ d'application de la loi du 6 juillet 1989 : extension à la Nouvelle Calédonie

La loi du 20 novembre 2012 portant diverses dispositions relatives aux outre-mer rend applicable à la...

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Vendre un bien loué : mode d'emploi - Blog LocService

Accueil / Conseils aux locataires , Législation /Vendre un bien loué : mode d'emploi

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Vendre un bien loué : mode d'emploi

S'il est plus facile de vendre un logement vide, il est cependant tout à fait possible de vendre un logement loué. Quels sont alors les droits et les obligations du vendeur et du locataire en place ? Le locataire est-il protégé ? Existe-t-il des cas particuliers ?...

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Mémento Gestion immobilière 2017 - Éditions Francis Lefebvre

Une synthèse des règles de la gestion immobilière : 

 

Véritable guide juridique et fiscal, ce Mémento aborde : 

o le financement de l'achat d'un bien immobilier : protection de l'emprunteur, prêts et aides,

o la vente de l'immeuble,

o les rapports locatifs : baux commerciaux, baux à usage d'habitation ou à usage mixte, droit de préemption du locataire, régimes locatifs...

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Nos idées pour réduire vos impôts - radins.com

Nos idées pour réduire vos impôts

Impôts Par le 22/04/2011 à 14:45 - mis à jour le 23/06/2016 à 11:07 | 158 074 Vues

L'addition fiscale s'avère un peu trop salée ? Voici quelques idées pour alléger la note.

A lire aussi

o Crédit d'impôt : mode d'emploi

A votre bon c�?ur !

D'une âme généreuse, vous avez décidé de donner de votre temps et surtout un peu de votre argent dans...

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Date: 2017-01-20 12:33:01
Site : http://www.radins.com

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Mémento Vente immobilière 2017 - Éditions Francis Lefebvre

Achat ou vente par des étrangers,

Responsabilité du notaire

Des aides concrètes pour vous guider :

 

Des modèlesvous aident à rédiger des actes juridiquement irréprochables : formules d'offre d'achat , promesses unilatérales de vente notariée ou sous seing privé , promesse autonome subordonnant la vente à un événement , procurations pour vendre ou pour acquérir...

Nouveautés

À...

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Glossaire - opievoy.fr

Site Internet du groupe OPIEVOY

Glossaire

Ce lexique explique les principales notions utilisées au sein du site.

Pour obtenir une définition, cliquez dans l'alphabet puis sur le mot de votre choix.

1 % logement

 

 Participation des employeurs à l'effort de construction. Le 1 % logement est géré par les Comités interprofessionnels du logement (CIL) et les Chambres de commerce et...

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Date: 2017-01-20 10:52:22
Site : http://www.opievoy.fr

Thèmes liés : aides pour l achat d une maison / financer l achat d un bien immobilier / avant l achat d un bien immobilier / lors de l achat d un bien immobilier / notaire lors de l achat d une maison

Projet de loi n° 1127 - Budget : loi de finances pour 2009

Le projet de loi de finances pour 2009, quatrième budget présenté dans le cadre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF) et second budget de la législature et du quinquennat, s'inscrit pour la première fois dans le cadre d'une programmation triennale des dépenses de l'État, présentée au Parlement en juillet, à l'occasion du débat d'orientation des...

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CHEUVREUX NOTAIRES PARIS | Actualité de CHEUVREUX, Notaire ...

AUGMENTATION DU TAUX DES DROITS D'ENREGISTREMENT EN ILE-DE-FRANCE AU 1ER JANVIER 2016

9 Décembre 2015

L'année 2016 va être synonyme d'une forte augmentation des droits d'enregistrement pour toutes les ventes signées en Ile-de-France à compter du 1er janvier 2016.

 

Ces augmentations sont de deux ordres :

-    La première est d'ores et déjà votée et concerne uniquement Paris. Le...

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Les dirigeants d'une association - Le Conseil d'Administration

Les dirigeants d'une association - Le Conseil d'Administration

Page mise à jour en septembre 2010

En complément, lisez aussi la page :

- 7. Les ministres du culte

Ce sont les statuts qui déterminent les organes chargés de la gestion ou de l'administration de l'association. Cependant, pour la représentation de l'association, l' article 5 de la loi du...

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Date: 2016-06-23 16:18:24
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Thèmes liés : avant l achat d un bien immobilier / lors de l achat d un bien immobilier / conseil d achat immobilier / conseil pour la vente d un bien immobilier / acte de vente d un bien immobilier

Immobilier Ajaccio Solvimo

Notre agence immobilière à Ajaccio passera votre bien à la loupe pour construire votre dossier d'estimation gratuit. Ce document réalisé par une équipe de professionnels de l'immobilier est la base de toute bonne vente !

Gagnez du temps

avec L'alerte Email !

En créant une alerte email votre agence immobiliere Ajaccio vous informe en temps réel d'un changement de prix sur l'un des biens en...

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Attention… ARNAQUE sur Offre d’Emploi - mamandunet.com

Bonjour,

ATTENTION ARNAQUE !!!! pour une annonce de télésecrétaire sur Avignon : RAOUL SOUMENAT@gmail.com

Le comble c'est que cette annonce est parue sur pôle emploi, et qu'il fallait absolument faire une télécandidature. Pas de vérification de l'entreprise qui recrute chez pôle emploi ? je me méfiais sur les sites d'emploi mais alors je ne m'y attendais pas sur pôle emploi !!!

Mails...

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Immobilier Cremieu Solvimo

Recrute

Votre agence immobilière Solvimo Cremieu recrute des conseiller(e)s, assistant(e)s.

Retrouvez toutes nos offres d'emploi dans le secteur immobilier ainsi que les formulaires de candidature directement ici :

Vendeurs,

Estimez votre bien !

Grâce à notre outil en ligne gratuit, estimez rapidement la valeur de votre bien. Notre agence immobilière à Cremieu passera votre bien à la loupe...

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Modifier, transformer une SCI capital fixe en une SCI ...

proportionnellement au

nombre de parts...

Les sociétés civiles immobilières ont été créées par décret le 8 mars 1804, et la variabilité, appliquée en 1867. Fréquemment critiquées par les tribunaux, cette loi a été abrogée en 2001 afin d'être modifiée, puis a été réincorporée dans ses principaux articles dans le code de commerce. Petite anecdote, c'est un magazine spécialisé...

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Dictionnaire | BeCompta.be

60 jours fin de mois 60 jours fin de mois : paiement prévu à la fin du mois suivant les 60...

AACE L' AACE est les initiales de American Association of Cost Engineers....

abandon de créance L'abandon de créance est un acte par lequel les financiers de l'...

abattement fiscal L'abattement fiscal est une réduction légale de la base d'imposition.

abscence injustifier Attention à...

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Date: 2017-01-20 04:09:28
Site : http://www.becompta.be

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Forum cession parts SCI, dissolution SCI - Creation SCI

La cession de parts ne modifie pas les intervenants à la création. Puis-je laisser cette intro en l'état ?

X est nommé dans deux autres articles, celui traitant des apports et le suivant consacré à la répartition du capital social. Dois-je modifier ces deux articles ou seulement le second ? Comment ? En indiquant la cession faite par X à Z ou en remplaçant X par Z ?

Je vous remercie...

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