Articles sélectionnés pour le thème : demande de subvention d investissement
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Section 2. Subventions d'investissement inscrites dans les ...
Le montant des subventions d'investissement, lorsqu'il est inscrit dans les capitaux propres, est repris au compte de résultat selon les modalités qui suivent.
La reprise de la subvention d'investissement qui finance une immobilisation amortissable s'effectue sur la même durée et au même rythme que l'amortissement de la valeur de l'immobilisation...
Date: 2012-03-22 22:48:09
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Thèmes liés : demande de subvention d investissement / subventions d investissement / finance d investissement / compte d investissement / valeur d investissement
Subventions - Région PACA
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Ce nouveau règlement financier prévoit notamment un nouveau calendrier de dépôt pour les demandes d'exploitation et d'investissement, déposées par des associations. Ces dossiers doivent désormais être déposés avant le 31 octobre de l'année précédant l'exercice pour lequel la subvention est demandée. Ainsi, toutes les demandes de subvention d'exploitation et...
Site :
http://www.regionpaca.fr
Thèmes liés : demande de subvention d investissement / subventions d investissement / demande d investissement / financement de projet d investissement / projet d investissement
Enregistrement d'une aide et de l'achat de presse
Enregistrement d'une aide et de l'achat de presse
7
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Bonjour
mon expert comptable est en vacances, je vous sollicite donc pour deux questions assez urgentes :
J'ai recu une aide d'un organisme d'aide à...
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Thèmes liés : definition subvention d investissement / demande de subvention d investissement / comptabilisation de la subvention d investissement / subventions d investissement / compte d investissement
Réserve parlementaire / Demande de subvention pour les ...
Réserve parlementaire
11 octobre 2016
Vous êtes un parlementaire et vous souhaitez déposer en ligne auprès du bureau du cabinet du ministre de l'Intérieur un dossier de demande de subvention pour travaux divers d'intérêt local au titre de la réserve parlementaire.
Saisine par voie électronique
Présentation du service
Ce service facultatif et gratuit vous permet de télécharger le formulaire...
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Thèmes liés : demande de subvention d investissement / subventions d investissement / demande d investissement / interet d investissement / titres d investissement
Investissement et honoraire d'assistance (comptabilisation)
Dans le cadre d'une immobilisation (classe2 ) peux t'on intégrer des honoraires d'assistances en relation avec ces travaux prévues.
En gros ma question doit ton mettre les honoraires d'assistance en classe 6 charge ou peut on les intégrer dans le cout de l'immobilisation (igaac) par exemple et donc en classe 2 .
merci pour vos réponses.
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Thèmes liés : comptabilisation de la subvention d investissement / demande de subvention d investissement / demande d investissement / subventions d investissement / exemple d investissement direct
BIC - Produits et stocks - Subventions d'équipement
BIC - Produits et stocks - Subventions d'équipement
1
L' article 42 septies du code général des impôts ( CGI ) prévoit un dispositif d'étalement des subventions d'équipement versées par l'État ou les collectivités publiques.
I. Champ d'application du régime d'étalement
A. Entreprises concernées
10
Peuvent bénéficier du régime d'étalement prévu au 1 de l'article 42 septies du CGI...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : credit d impot a l investissement / taux d interet sur l investissement des entreprises / cours d economie sur l investissement / demande de subvention d investissement / subventions d investissement
AFC
Le nouveau Code de l'investissement, prévoit une hiérarchisation des avantages en fonction de l'importance du secteur d'activité.
Modifiant les dispositions de l'Ordonnance d'août 2001 relative à la promotion de l'investissement, le texte note que le système national d'incitations doit être reconstruit de façon à "moduler" les avantages en fonction de la politique économique du pays, et...
Site :
http://afcformation.com
Thèmes liés : guide d orientation de l investissement etranger / notion d investissement direct a l etranger / baisse des taux d interet sur l investissement des entreprises / taux d interet sur l investissement des entreprises / cours d economie sur l investissement
Nouveau Fonds Chantiers Canada-Québec, volet Fonds des ...
(62 Ko)
Volet 2
Le service en ligne FPC-Collectivités a été conçu afin de permettre aux municipalités et à leurs collaborateurs de remplir et transmettre électroniquement au MAMOT le formulaire de demande d'aide financière pour les infrastructures collectives. Ce service en ligne est accessible via le Portail gouvernemental des affaires municipales et régionales
(PGAMR). Pour de...
Site :
http://www.mamrot.gouv.qc.ca
Thèmes liés : demande de subvention d investissement / demande d investissement / evaluation financiere de projet d investissement / ligne d investissement / cours fonds d investissement au canada
Les subventions aux entreprises luxembourgeoises ...
Aides et subventions aux entreprises luxembourgeoises
Les aides à l'investissement
Les aides à l'investissement sont encadrées par la loi du 30 juin 2004, modifiée par la loi du 28 mai 2009.
Pour bénéficier d'une aide, les entreprises doivent être établies au Luxembourg, offrir des garanties suffisantes de viabilité, être sainement gérées et s'insérer dans la structure des...
Date: 2017-01-20 12:34:05
Site :
http://www.fiduciaire-lpg.lu
Thèmes liés : taux d interet sur l investissement des entreprises / credit d impot a l investissement / aide a l investissement locatif / cours d economie sur l investissement / propres des entreprises d investissement et des etablissements de credit
Memoire Online - Etude de faisabilité d'un projet d ...
Figure 1 : cycle de vie d'un projet
II. Les étapes de la préparation de projet
Dans le cycle de vie du projet, la préparation ou l'étude de faisabilité est fondamentale. C'est
la phase qui consiste en un ensemble d'analyses permettant de justifier la viabilité commerciale, technique, économique et financière du projet d'une part et de montrer la solution optimale de résolution du...
Date: 2016-06-15 09:35:21
Site :
http://www.memoireonline.com
Thèmes liés : croissance depend elle d une relance de l investissement / projets d investissement en algerie / taux d interet sur l investissement des entreprises / cours d economie sur l investissement / rentabilite d un projet d investissement
ACCUEIL - BA 74
ACCUEIL
la LETTRE du PRESIDENT
Le nouvel entrepôt de la Banque Alimentaire de Haute-Savoie (BA 74) à Cranves-Sales est opérationnel depuis le 01 Novembre 2016 !
L'atelier de tri-conditionnement-cuisine de fruits/légumes est prêt pour accueillir en 2017 un Atelier-Chantier d'Insertion (10 postes 26h/s et 1 encadrement technique) dès que le financement par les subventions publiques sera...
Site :
http://www.bancalim74.org
Thèmes liés : prix de l immobilier d entreprise / interessant d investir dans l immobilier / offre d emploi dans l immobilier / offre d emplois dans l immobilier / prix de l immobilier en haute savoie
Défiscalisation outre-mer, les îles aux trésors 2015
Gestion de patrimoine
Défiscalisation outre-mer, les îles aux trésors 2015
Coup de pouce du Parlement aux économies ultramarines : le projet de budget 2015 confirme que la défiscalisation y reste plus rentable qu'ailleurs
�? rebours de la tendance observée ces dernières années, le Parlement vient de conforter les dispositifs de défiscalisation outre-mer. Face à la fragilité...
Site :
http://www.lenouveleconomiste.fr
Thèmes liés : credit d impot a l investissement / taux d interet sur l investissement des entreprises / cours d economie sur l investissement / credit d impots investissement / defiscalisation territoire outre mer
Tout savoir pour investir en EHPAD et se lancer en ...
21%
69 lits
Depuis 2007, les choses évoluent et on aperçoit un grignotage net des parts de marché des EHPAD publics face aux EHPAD privés commerciaux.
Créer un EHPAD
Le système des EHPAD ou même précédemment des maisons de retraite est finalement récent en France. Un peu d'histoire est nécessaire pour comprendre la situation actuelle. pour cela, remontons de quelques siècles,...
Site :
http://www.ehpadimmo.com
Thèmes liés : credit d impot a l investissement / interessant d investir dans l immobilier / lors de l achat d un bien immobilier / frais lors de l achat d une maison / aides pour l achat d une maison
Campagnes 2016/2017 et 2017/2018 - Aides à la rénovation ...
Aide nationale
A compter du 1er avril 2016
Aide nationale, mise en oeuvre en articulation avec les collectivités territoriales dans le cadre d'un appel à candidatures national ouvert à la publication de la décision.
Objectifs
Afin de permettre l'adaptation des exploitations fruitières au marché, d'améliorer la compétitivité de la production française et de favoriser le maintien du...
Site :
http://www.franceagrimer.fr
Thèmes liés : cours d economie sur l investissement / demande de subvention d investissement / demande d investissement / taux d investissement productif / demandeurs des credits d investissement et d exploitation
projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
Enregistré à la Présidence du Sénat le 18 juin 2014
PROJET DE LOI
(PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE),
portant nouvelle organisation territoriale de la République,
PRÉSENTÉ
au nom de M. Manuel VALLS,
Premier ministre
ministre de la décentralisation et de la fonction publique
et M. André VALLINI,
secrétaire d'État, auprès de la ministre de la décentralisation et de la fonction...
Date: 2014-12-05 08:41:49
Site :
senat.fr
Thèmes liés : credit d impot a l investissement / baisse des taux d interet sur l investissement des entreprises / taux d interet sur l investissement des entreprises / cours d economie sur l investissement / prix de l immobilier d entreprise
Plan départemental d’aide pour le logement des personnes ...
vivant dans des taudis, des habitations insalubres, précaires ou de fortune
en situation de surpeuplement manifeste de leur logement,
confrontées à un cumul de difficultés.
Objectifs et mesures à mettre en oeuvre
Il fixe, par secteur géographique, en tenant compte des programmes locaux de l'habitat et des bassins d'habitat, les objectifs à atteindre pour assurer aux personnes et...
Site :
http://www.outil2amenagement.certu.developpement- ...
Thèmes liés : negocier l achat d une maison / emprunter pour l achat d une maison / lors de l achat d une maison ancienne / frais lors de l achat d une maison / frais pour l achat d une maison
Investissement direct à l'étranger — Wikipédia
Les investissements directs à l'étranger, ou investissements directs étrangers [1] (IDE en abrégé, traduction de l'acronyme anglais FDI pour Foreign Direct Investment), également appelés investissements directs internationaux (IDI) par l' OCDE [2] , sont les mouvements internationaux de capitaux réalisés pour créer, développer ou maintenir une filiale à l'étranger ou pour exercer le...
Date: 2017-01-20 08:23:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : flux d investissement direct etranger / notion d investissement direct a l etranger / idees d investissement au maroc / entreprise face a la decision d investissement / different types d investissement des entreprise
Analyse d’impacts de projets forestiers: problèmes et ...
6. Conduite de l'analyse (Comparaison des coûts et bénéfices)
6.1 Introduction
Une fois que les apports (facteurs de production) et les résultats (produits) auront été identifiés et leurs quantités portées dans le tableau de flux physiques, et que leur valeur unitaire aura été estimée (au moins pour ceux dont on peut estimer une valeur), on pourra commencer à conduire l'analyse en...
Site :
http://www.fao.org
Thèmes liés : calcul taux d investissement / cours d economie sur l investissement / taux d investissement productif / definition taux d investissement / taux d investissement
Modèle IS/LM — Wikipédia
P
{\displaystyle {\frac {M_{d}}{P}}=m.Y-b.r={\frac {M_{s}}{P}}}
dont la représentation serait une droite ; cette représentation ignore le phénomène de trappe à liquidité.
Déplacements de la courbe LM[ modifier | modifier le code ]
Déplacement de la courbe LM
La position de la courbe LM dépend de l'offre de monnaie, du niveau des prix, et du comportement des agents (propensions,...
Date: 2017-01-18 16:16:40
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : baisse des taux d interet sur l investissement des entreprises / taux d interet sur l investissement des entreprises / taux d interet et investissement des entreprises / croissance depend elle d une relance de l investissement / cours d economie sur l investissement
N° 3318 - Projet de loi pour une République numérique
Tableau synoptique des décrets d'application 147
Introduction générale
Le Gouvernement a présenté le 18 juin 2015 une « Stratégie Numérique » ambitieuse pour la nation : il s'agit de repenser en profondeur l'action publique à l'aune de cette nouvelle révolution industrielle et sociétale, pour faire de la France une République numérique. Intitulé « La République numérique en...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : cours d economie sur l investissement / investissement en systeme d information / programme d investissement public / evaluation financiere de projet d investissement / evaluation des projet d investissement
Solidarité Paysans : Procédures d'aide aux agriculteurs ...
A B C D E F G H I J L M N O P q R S T u V W
A
Abandon de créance : C'est une remise de dette consentie par le créancier, qui libère ainsi l'agriculteur en entraînant l'extinction de la dette. Il peut s'agir d'un abandon pur et simple de la créance ou d'un abandon partiel. Il peut faire partie des modalités d'un plan de redressement. En cas de consultation par écrit, le défaut de réponse...
Site :
http://www.solidaritepaysans.org
Thèmes liés : credit d impot a l investissement / cours d economie sur l investissement / financer l achat d un appartement / avant l achat d un appartement / conseil pour l achat d un appartement
Cabinet Conseil financement public des entreprises | Sogedev
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Accompagner votre développement par le financement public
L'innovation, la Recherche et Développement constituent pour les entreprises de vraies opportunités de croissance et d'enrichissement. Pour favoriser la compétitivité des sociétés françaises, l'Etat et les collectivités locales proposent ainsi des aides publiques dont il est possible de...
Site :
http://www.sogedev.com
Thèmes liés : financement des credits d investissement / financement de projet d investissement / credits et des entreprises d investissement / financement d investissement professionnel / finance d investissement
La rentabilité des business qui marchent - Investir 2015
Calculer la rentabilité, oui, mais pas que
En effet, gagner de l'argent avec son entreprise est vital, mais les conditions de travail aussi sont importantes : pas d'employés, stock nul, pas de clients mauvais payeur, trésorerie immédiate, pas de diplômes à passer. Bien sûr, il y a aussi les mauvais côtés : horaires d'ouvertures étendues, disponibilité obligatoire (au moins par...
Site :
http://investir2015.com
Thèmes liés : se lancer dans l immobilier sans argent / gagner de l argent sans rien investir / se lancer dans l investissement locatif / gagner de l argent facilement sans investir / gagner de l argent sans investir
Ce que préconisent les experts pour ... - tsa-algerie.com
Le Conseil national économique et social (Cnes) a émis des recommandations au gouvernement, dans un contexte de fort recul - près de 50% - des recettes pétrolières de l'Algérie pour éviter au pays de sombrer dans la crise et favoriser « l'émergence de l'économie algérienne ». Le document, dont TSA détient une copie, comporte 50 propositions d'ordre fiscal, administratif et...
Site :
http://www.tsa-algerie.com
Thèmes liés : financement de projet d investissement / societe nationale d investissement / banque de financement et d investissement / rentabilite d un projet d investissement / banque nationale d investissement
Procédure d'autorisation des établissements et services ...
Les demandes d'autorisation relatives aux établissements et services sociaux qui ne sont pas soumis à l'avis d'une commission de sélection d'appel à projet social ou médico-social et médico-sociaux sont présentées par la personne physique ou la personne morale de droit public ou de droit privé qui en assure ou est susceptible d'en assurer la gestion.
L'absence de réponse dans le délai...
Site :
http://www.action-sociale.org
Thèmes liés : taux d interet sur l investissement des entreprises / autorite d investissement / evaluation financiere de projet d investissement / code d investissement / evaluation des projet d investissement
Le Prêt Locatif Social (PLS) finance les investissements ...
le PLS (Prêt Locatif Social)
finance les investissements immobiliers
Le prêt locatif social ( PLS ) s'adresse à tout investisseur qui achète un logement pour le louer. Le PLS est destiné à financer des appartements et des maisons, mais aussi des logements étudiants et des logements-foyers.
CP* :
Email* :
Vos données seront communiquées à un conseiller Logisneuf.com qui traitera votre...
Site :
http://www.logisneuf.com
Thèmes liés : pret investissement locatif / financer l achat d un appartement / financement de l achat d une maison / pret pour l achat d une maison / financement investissement locatif
RFPI - Revenus fonciers - Dispositif « Borloo-neuf
RFPI - Revenus fonciers - Dispositif « Borloo-neuf »
1
L' article 40 de la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement crée les dispositifs « Borloo-neuf » et « Borloo-SCPI » applicables aux logements donnés en location dans le secteur intermédiaire.
Ces dispositifs se présentent comme des avantages fiscaux complémentaires à ceux accordés dans...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : dispositif robien recentre / dispositif robien borloo / article sur le prix de l immobilier / logement neuf location / dispositif fiscal loi robien
RFPI - Revenus fonciers - Dispositif « Borloo-neuf
RFPI - Revenus fonciers - Dispositif « Borloo-neuf »
1
L' article 40 de la loi n° 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement crée les dispositifs « Borloo-neuf » et « Borloo-SCPI » applicables aux logements donnés en location dans le secteur intermédiaire.
Ces dispositifs se présentent comme des avantages fiscaux complémentaires à ceux accordés dans...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : dispositif robien recentre / dispositif robien borloo / article sur le prix de l immobilier / logement neuf location / dispositif fiscal loi robien
Banque Mondiale: « Nous n’avons jamais mis pression sur l ...
Accueil > Brèves
Banque Mondiale: « Nous n'avons jamais mis pression sur l'Algérie pour renoncer à la règle 51-49 » 06/12/2016
Le vice-président de la Banque mondiale pour la croissance équitable, la finance et les institutions, Jan Walliser, a appelé le gouvernement algérien à aller vers plus de mesures d'austérité et à se serrer la ceinture et ne pas se contenter d'affronter...
Site :
http://www.alterinfo.net
Thèmes liés : projets d investissement en algerie / credits d investissement algerie / credit d investissement en algerie / fonds d investissement etrangers / cours fonds d investissement
Gare de Lorraine TGV — Wikipédia
Desserte routière[ modifier | modifier le code ]
La gare est provisoirement située à Louvigny en 2007 , date de l'arrivée du TGV. Elle dispose de près de 830 places [50] de parking payant (ouvrable de 6:45 à 21:45 au tarif de 2,1 EUR par heure de stationnement, 11,5 EUR pour la journée de 24 heures, ou 33 EUR pour la semaine en 2015), sans compter les emplacements réservés pour les...
Date: 2017-01-16 12:14:56
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : taux d interet sur l investissement des entreprises / cours d economie sur l investissement / centre regional d investissement du grand / ligne d investissement / financement de projet d investissement
Guide d'achat: borne - AVÉQ - Association des Véhicules ...
Guide d'achat pour une borne de recharge
domiciliaire et commerciale 240 volts
Bornes domiciliaires
Borne de recharge 120 volts (L1) vs 240 volts (L2)
Pour le comparatif entre une recharge 120 volt versus une recharge 240 volts, veuillez consulter notre guide domiciliaire .
Quelle borne acheter?
Dépendant de votre véhicule électrique, vous devrez choisir ce qui conviendra le mieux à ses...
Site :
http://www.aveq.ca
Thèmes liés : aides pour l achat d une maison / avant l achat d une maison / offre pour l achat d une maison / cours d economie sur l investissement / guide d achat d une maison
Immobilier : comment investir en 2014 - L'Express Votre Argent
Un bien à retaper vous revient moins cher après travaux que le même logement acheté en bon état.
Getty Images/iStockphoto
La pierre est chère. Pour investir à bon escient en 2014, privilégiez les biens anciens à rénover : vous profiterez d'une décote. Et l'Etat vous aide à financer les travaux via un avantage fiscal. C'est encore plus rentable si vous comptez le louer.
Les acheteurs...
Site :
http://votreargent.lexpress.fr
Thèmes liés : comment bien investir dans l immobilier locatif / investissement locatif dans l ancien / baisse des taux d interet sur l investissement des entreprises / taux d interet sur l investissement des entreprises / investir dans l ancien pour louer
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