Articles sélectionnés pour le thème : cours vente immobiliere
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Location - Vente - Agence Taulier Immobilier Saint-Marcellin
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Mardi 26 Mai 2015
Vous souhaitez créer votre activité ou améliorer vos performances par un lieu de vente bien situé et attractif ?
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L’annulation d'une vente immobilière : les conditions
L'annulation d'une vente immobilière : les conditions
L'annulation d'une vente immobilière : les conditions
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Par admin Dans Droit immobilier 2 commentaires
annulation vente immobilière
La promesse de vente est la première étape menant à la signature définitive du contrat de vente devant un notaire après quelques mois. Sachez que, dans certains cas, il est toujours possible...
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Appartement à vendre à Lyon (69004) : annonces et prix de ...
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(Ce bien n'est plus disponible (vendu ou en cours de vente)) prix 338 800 EUR LYON...
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Annonces immobilier vente maison / villa à Le grau du roi ...
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Thèmes liés : vente immobilier eure / immobilier vente location maison / immobilier vente location villa / annonces immobilier vente maison / prix de vente de l immobilier
Enchère — Wikipédia
Le principe de l'enchère au cadran est celui de la traditionnelle vente au cadran : les prix décroissent sur des durées prédéterminées et le premier qui fait acte d'achat remporte la vente.
Article détaillé : Vente à la bougie .
Le principe de l'enchère « à la bougie » est celui d'une vente aux enchères ascendantes classique, la bougie servant à déterminer la dernière...
Date: 2017-01-16 11:13:26
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : acte de vente d un bien immobilier / mandat de vente d un bien immobilier / contrat de vente d un bien immobilier / notaire pour la vente d un bien immobilier / lors d une vente d un bien immobilier
SCI vente d'un immeuble puis répartition entre associés ...
Accueil > Associé de SCI > Droits des associés d'une société civile
SCI vente d'un immeuble puis répartition entre associés
La vente d'un immeuble par une SCI soumise à l'impôt sur les sociétés (voir notre dossier fiscal ) entraîne l'application du régime des plus-values professionnelles.
A l'inverse, la plus-value réalisée par une SCI transparente, autrement dit une SCI soumise à...
Site :
http://www.creationsci.info
Thèmes liés : plus value sur vente immobiliere / credit d impot a l investissement / calcul prix de vente d un appartement / prix de vente d un appartement / vente d appartement par notaire
Vente : plus-value immobilière | Notaires de Paris - Ile ...
Envoyer à un ami
publié le 06/10/2016
La plus-value réalisée lors du transfert de propriété à titre onéreux d'un bien immobilier est en principe passible de l'impôt sur les plus-values.
Quelles sont les personnes imposables ?
Le régime des plus-values immobilières s'applique aux personnes physiques qui réalisent une plus-value lors de la vente d'un bien immobilier :
soit...
Date: 2017-01-20 07:31:10
Site :
http://www.notaires.paris-idf.fr
Thèmes liés : plus value sur bien immobilier / avant l achat d un bien immobilier / lors de l achat d un bien immobilier / plus value sur vente immobiliere suite succession / plus value sur vente immobiliere
Les différents types de conditions suspensives d'une vente ...
Accueil > Actualité > Actualité patrimoniale > Les différents types de conditions suspensives d'une vente immobilière
Les différents types de conditions suspensives d'une vente immobilière
13-03-2013
Une vente immobilière se réalise toujours en deux temps
Une vente immobilière se réalise toujours en deux temps : la signature préalable d'un avant-contrat sous seing privé, souvent...
Date: 2017-01-20 08:06:00
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http://www.patrimoinorama.com
Thèmes liés : conditions de vente dans une agence immobiliere / vente bien immobilier sous condition suspensives / annulation de vente d un bien immobilier / compromis de vente d un bien immobilier / compromis de vente bien immobilier
Fiscalité (plus-values immobilières) | Notaires de Paris ...
Envoyer à un ami
publié le 10/07/2015
La plus-value réalisée lors du transfert de propriété à titre onéreux d'un bien immobilier est en principe passible de l'impôt sur les plus-values.
Quelles sont les personnes imposables ?
Le régime des plus-values immobilières s'applique aux personnes physiques qui réalisent une plus-value lors de la vente d'un bien immobilier :
- soit...
Date: 2017-01-20 08:04:01
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Thèmes liés : financer l achat d un bien immobilier / avant l achat d un bien immobilier / lors de l achat d un bien immobilier / plus value sur vente immobiliere suite succession / plus value sur vente immobiliere
Logiciel immobilier Mapige : Pige immobilière, logiciel d ...
Articles et news
Comment choisir un logiciel immobilier
Vous êtes un professionnel de l'immobilier et pour votre activité vous avez besoin d'un logiciel de transaction immobilière ? Avec Mapige.immo nous vous conseillons sur le meilleur logiciel immobilier pour votre agence immobilière ou votre réseau de mandataire immobilier
5 Conseils pour bien estimer votre bien immobilier
Bien estimer un...
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Thèmes liés : negocier l achat d une maison / notaire lors de l achat d une maison / notaire sur l achat d une maison / lors de l achat d une maison ancienne / frais lors de l achat d une maison
Annonces immobilières : Location, achat et vente
L'annonce immobilière est comme la vitrine. C'est elle qui met en valeur le bien immobilier et attire les acheteurs qualifiés et les bons locataires !
Agence immobilière
Confier l'annonce immobilière à une agence immobilière à Paris 17 comme laforet-paris17monceau est beaucoup plus avantageux que la faire par soi-même.
Parmi ces raisons que le client a tendance à faire confiance à un...
Site :
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Thèmes liés : avant l achat d un bien immobilier / agence immobiliere tout l immobilier / annonce location agence immobiliere / annonces immobiliere vente paris / location vente dans l immobilier
Annulation d’une vente immobilière pour réticence dolosive ...
Belgium April 25 2013
Des vendeurs peu scrupuleux
Dans la première affaire ayant donné lieu à l'arrêt de la Cour d'appel de Bruxelles du 1er février 2013 (R.G. : 2009/AR/2772), l'acquéreur s'était rendu compte, à l'occasion de travaux réalisés dans l'immeuble postérieurement à la vente, que le vendeur y avait exécuté des travaux de transformation sans se conformer aux règles de...
Site :
http://www.lexology.com
Thèmes liés : annulation de vente d un bien immobilier / acte de vente d un bien immobilier / prix de vente de l immobilier / lors d une vente d un bien immobilier / lors de la vente d un bien immobilier
La saisie immobilière d'un lot - JPM-COPRO Accueil
La saisie immobilière d'un lot
Jean-Pierre MANTELET DES Droit privé ©
Les syndics doivent connaître les grands traits du régime de la saisie immobilière d'un lot de copropriété car cette procédure d'exécution concerne toujours plus ou moins le syndicat, selon qu'elle pratiquée
- �? la requête du syndicat pour le recouvrement de provisions et charges...
Date: 2015-01-27 10:56:16
Site :
http://www.jpm-copro.com
Thèmes liés : vente immobiliere d avocat / vente immobiliere saisie / conditions de vente d un bien immobilier / prix de vente d un bien immobilier / saisie d un bien immobilier
Tout savoir sur la commission de l'agent immobilier par ...
8 Quelques décisions commentées
La condition essentielle de la commission : le mandat est écrit et il est conforme à la loi Hoguet
Indépendamment de la nécessité pour l'agent de disposer de la carte professionnelle d'agent immobilier, la première condition, essentielle, de rémunération de l'agent immobilier est qu'il puisse invoquer un mandat écrit qui lui a été donné par son...
Date: 2017-01-12 08:51:52
Site :
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Thèmes liés : pret pour l achat d une maison / agence immobiliere tout l immobilier / bien immobilier de l etat / financer l achat d un bien immobilier / avant l achat d un bien immobilier
Signature du compromis de vente en agence immobilière au ...
Réputation : 86
julien a écrit :
Sans remettre en cause ce qui a été dit au-dessus, il faut cependant que vous soyez conscient, Mica, que ce n'est pas si exceptionnel que ça, loin de là, de signer le compromis chez l'agent immobilier plutôt que chez le notaire. Une majorité des transactions doit même se signer comme ça, d'après mon expérience.
J'ai eut les 2...
Date: 2017-01-20 08:13:40
Site :
http://www.devenir-rentier.fr
Thèmes liés : compromis de vente agence immobiliere / vente immobiliere chez notaire / agence immobiliere vente et achat / devoir agence immobiliere vente / agence immobiliere vente fond
Mémento Vente immobilière 2017 - Éditions Francis Lefebvre
Achat ou vente par des étrangers,
Responsabilité du notaire
Des aides concrètes pour vous guider :
Des modèlesvous aident à rédiger des actes juridiquement irréprochables : formules d'offre d'achat , promesses unilatérales de vente notariée ou sous seing privé , promesse autonome subordonnant la vente à un événement , procurations pour vendre ou pour acquérir...
Nouveautés
À...
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http://boutique.efl.fr
Thèmes liés : contrats de l agent immobilier / avant l achat d un bien immobilier / obligation de l agent immobilier / promesse de vente d un bien immobilier / lors de l achat d un bien immobilier
Les moyens de défense et alternative à la saisie ...
Les moyens de défense et alternative à la saisie immobilière et à la vente aux enchères publiques
Article juridique publié le 15/06/2013 à 10:03, vu 22592 fois, 71 commentaire(s) , Auteur : MAITRE ANTHONY BEM
Bien que fréquemment mises en oeuvre, les procédures de saisie et de vente aux enchères publiques d'un bien immobilier ne sont pas une fatalité et offrent de multiples moyens de...
Site :
http://www.legavox.fr
Thèmes liés : saisie d un bien immobilier / annulation de vente d un bien immobilier / compromis de vente d un bien immobilier / acte de vente d un bien immobilier / vente d un bien immobilier occupe
Ventes aux enchères immobilières | Notaires de Paris - Ile ...
Accueil > Immobilier > Ventes aux enchères immobilières
Les ventes aux enchères immobilières
A la Une
Résultats 2e semestre 2016 | Ventes aux enchères immobilières notariales
La Chambre des Notaires de Paris organise des séances de ventes aux enchères tous les mardis (hors vacances scolaires), à 14 h 30. Les séances de ventes aux enchères sont librement accessibles au public et se...
Date: 2017-01-20 07:27:37
Site :
http://www.notaires.paris-idf.fr
Thèmes liés : vente aux enchere immobiliere paris / vente aux enchere immobilier paris / vente enchere immobilier ile france / vente aux encheres d un bien immobilier / vente appartement enchere paris
Achat maison dunkerque
Marchand de biens : commerçant dont l'activité consiste à acheter des immeubles pour son propre compte et à les revendre ensuite avec l'intention de réaliser un bénéfice. Cette activité n'est pas réglementée, donc n'offre pas les mêmes garanties que celles de l'agent immobilier mais connaît un régime fiscal particulier. Cependant de nombreux...
Site :
http://www.immodhem.com
Thèmes liés : lors de l achat d un bien immobilier / avant l achat d un bien immobilier / contrat de vente d un bien immobilier / promesse de vente d un bien immobilier / prix de vente d un bien immobilier
immobilier Nord : Les meilleures offres du 59
Recherche par ville :
Un département à très forte densité
Le département est formé de la réunion des Flandres françaises et du Hainaut français. Il est, avec le département du Pas-de-Calais, le département le plus dense, après l'île de France. On compte ici 324 habitants au km2. Le Nord compte 2,5 millions d'habitants et représente le département le plus peuplé de...
Site :
http://www.immobilier59.net
Thèmes liés : prix de l immobilier nord / financer l achat d un bien immobilier / baisse des prix de l immobilier en france / prix de l immobilier d entreprise / prix de l immobilier ancien
Mandat exclusif de vente avec une agence immobilière ...
» Mandat exclusif de vente avec une agence immobilière : dans quels cas le propriétaire peut-il l'annuler ?
Mandat exclusif de vente avec une agence immobilière : dans quels cas le propriétaire peut-il l'annuler ?
Le 06/09/2011 à 15h49
Le 7 avril 2011, nous avons signé un "mandat exclusif de vente" (article 6 loi n°70-9 du 2 janvier 1970 et articles 72 et suivants du décret n°72-678 ...
Date: 2017-01-20 08:15:28
Site :
http://www.dossierfamilial.com
Thèmes liés : denonciation mandat vente agence immobiliere / mandat de vente agence immobiliere / mandat exclusif de vente immobiliere / quels cas peut faire annuler vente immobiliere / agence immobiliere vente fond commerce
Obligation d’information et devoir de conseil de l’agent ...
Obligation d'information et devoir de conseil de l'agent immobilier lors d'une vente immobilière
Rétrospective jurisprudentielle (1er semestre 2016)
Date de publication : 24/08/2016 - Logement/immobilier
6
L'Institut national de la consommation vous présente un panorama des décisions de justice rendues début 2016 sur le sujet de l'obligation d'information des agents immobiliers. Les...
Date: 2017-01-20 07:17:24
Site :
http://www.conso.net
Thèmes liés : notaire lors de l achat d une maison / notaire sur l achat d une maison / lors de l achat d une maison ancienne / conseil pour l achat d une maison / avant l achat d une maison
Prix immobilier Tours (37000) - Prix m2 Tours
Prix immobilier au m2 - Tours (37000)
Evaluation immobilière Tours
Si on prend en compte tous les biens en cours de vente sur les portails d'annonces, sous entendu appartements et maisons confondus, on peut évaluer la valeur moyenne du m² à Tours au 06/01/2017 à 2 343 euros.
L'estimation de prix du mètre carré à Tours peut être nettement différente selon l'adresse précise où se trouve...
Site :
netvendeur.com
Thèmes liés : prix de l immobilier au m2 / immobilier prix au m2 / prix de l immobilier a tours / prix immobilier tours / prix de vente d un bien immobilier
Prolongement à 10 jours du délai de rétractation d'un ...
Loi Macron et prolongation du délai de rétractation immobilier : attention, le délai de réflexion passe de 7 à 10 jours avec la nouvelle loi Macron qui modifie la loi Hamon
La loi Macron n° 2015-990 du 6 août 2015, publiée au JO le 07 août modifie la loi Hamon et apporte des changements concernant les délais SRU ou délai de rétractation lors de l'achat d'un bien immobilier, articles...
Site :
http://primoneuf.com
Thèmes liés : lors de l achat d un bien immobilier / avant l achat d un bien immobilier / delai de retractation achat immobilier / contrat de vente d un bien immobilier / vente d un bien immobilier apres
Immobilier Guadeloupe - Saisie immobiliere - Vente aux ...
Les biens proposés à la vente relèvent du ressort de la Cour d'Appel de BASSE-TERRE.
rn
Les enchères et surenchères ne peuvent donc être portées à la barre du Tribunal de Grande Instance que par l'intermédiaire d'un Avocat inscrit au Barreau de la GUADELOUPE.
rn
Vous devrez nous indiquer les références du bien...
Site :
http://www.rmbb-avocats.com
Thèmes liés : vente aux encheres d un bien immobilier / mise en vente d un bien immobilier / prix de vente d un bien immobilier / vente d un bien immobilier / vente enchere bien immobilier
Conditions de la promesse unilatérale de vente | La ...
Dossier à jour de la loi de finances pour 2017
Dossier de synthèse
La promesse unilatérale de vente, le compromis de vente et le pacte de préférence
Sommaire
1. La promesse unilatérale de vente
1. 2. Conditions de la promesse unilatérale de vente
Conditions de fond :
La première condition tient à la capacité :
Les parties au contrat doivent avoir la capacité de contracter.
La capacité...
Site :
http://www.documentissime.fr
Thèmes liés : promesse de vente d un bien immobilier / promesse vente bien immobilier / promesse de vente immobiliere / lors d une vente d un bien immobilier / lors de la vente d un bien immobilier
Vente - IMMOBILIER - Annonces immobilières
Vente : un chèque pour réserver ?
Vente : un chèque pour réserver ?
Vous avez trouvé le logement que vous recherchiez. Vous souhaitez « bloquer la vente », faut-il verser un chèque au vendeur pour réserver la vente ?
La question se pose lorsque l'acheteur s'est mis d'accord avec le vendeur sur le prix de vente du bien. L'acheteur est souvent prêt à remettre un chèque au vendeur pour...
Site :
pap.fr
Thèmes liés : prix de vente d un bien immobilier / prix de vente de l immobilier / compromis de vente d un bien immobilier / prix de vente bien immobilier / notaire pour la vente d un bien immobilier
Avocat droit immobilier Paris - Cabinet Vanitou
Avocat Droit Immobilier Paris
Avocat Droit Immobilier Paris 16 - Maître Régine VANITOU est avocat en droit immobilier depuis une dizaine d'années au barreau de Paris et intervient particulièrement dans les domaines suivants :
- droit de la copropriété
- droit de la vente immobilière
- droit des baux d'habitation, professionnels et commerciaux
- droit au logement opposable - dalo
Le...
Date: 2017-01-20 08:10:14
Site :
http://www.vanitou.com
Thèmes liés : mandat de vente d un bien immobilier / acte de vente d un bien immobilier / promesse de vente d un bien immobilier / compromis de vente d un bien immobilier / notaire pour la vente d un bien immobilier
La vente d’un immeuble affecté d’une irrégularité d ...
La vente d'un immeuble affecté d'une irrégularité d'urbanisme
par Gilles Carnoy le 15 janvier 2013
La photo d'illustration montre que l'intérêt pour l'immobilier n'attend pas le nombre des années. Il est cependant probable que l'élévation de ce mur, par ces charmants enfants, n'est pas couverte par un permis d'urbanisme.
Ce n'est pas trop grave, s'agissant manifestement d'un chantier...
Site :
http://gillescarnoy.be
Thèmes liés : notaire lors de l achat d une maison / notaire sur l achat d une maison / frais lors de l achat d une maison / frais pour l achat d une maison / conseil pour l achat d une maison
Enchère Immobilière Guadeloupe - Saisie immobiliere ...
Les biens proposés à la vente relèvent du ressort de la Cour d'Appel de BASSE-TERRE.
Les enchères et surenchères ne peuvent donc être portées à la barre du Tribunal de Grande Instance que par l'intermédiaire d'un Avocat inscrit au Barreau de la GUADELOUPE.
Vous devrez nous indiquer les références du bien...
Site :
http://www.rmbb-avocats.com
Thèmes liés : vente immobiliere saisie / vente immobiliere guadeloupe / vente aux enchere immobiliere / vente immobiliere d avocat / cours vente immobiliere
Vente d'un bien immobilier et délais pour obtenir le prêt ...
Vente d'un bien immobilier et délais pour obtenir le prêt par l'acquéreur
Article juridique publié le 04/06/2014 à 16:22, vu 25858 fois, 0 commentaire(s) , Auteur : Maître Joan DRAY
De combien de temps dispose l'acquéreur pour faire les démarches en vue de l'obtention d'un prêt - contrat-clé lui permettant d'accéder à la propriété ?
Le vendeur peut-il imposer dans la promesse de...
Site :
http://www.legavox.fr
Thèmes liés : promesse de vente d un bien immobilier / contrat de vente d un bien immobilier / compromis de vente d un bien immobilier / conditions de vente d un bien immobilier / acte de vente d un bien immobilier
Agence immobilière Aix en Provence - Agence du Centre
L'Agence du Centre, tous les métiers de l'immobilier sur Aix en Provence.
60 ans d'expérience et une équipe de professionnels aguerris...
L'Agence du Centre est une structure immobilière indépendante. Composée d'une équipe de professionnels de l'immobilier, chacun spécialiste dans son domaine de compétence, notre agence vous assure un accompagnement pertinent de votre projet immobilier,...
Site :
http://www.agenceducentreaix.com
Thèmes liés : agence immobiliere tout l immobilier / location d appartement aix en provence / location immobiliere a aix en provence / immobilier neuf aix provence / location bien immobilier aix provence
Agence immobilière Marseille | Vente Location Gestion
Deux agences immobilières au coeur de Marseille, proches de vous depuis plus de 20 ans
AGENCE IMMOBILI�?RE DES
Nos agences immobilières à Marseille
Agence des Tanneurs 6ème arrondissement
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