Articles sélectionnés pour le thème : condition de vente d un appartement
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La vente d'immeuble à rénover
Le contrat de vente d'un immeuble à rénover
Le vendeur d'un immeuble à usage d'habitation ou à usage d'habitation et professionnel (usage mixte), qui s'engage à effectuer des travaux dans un délai déterminé et perçoit des sommes de l'acquéreur avant leur réalisation, doit obligatoirement conclure, par acte notarié, un "contrat de vente d'immeuble à rénover" permettant une meilleure...
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Immobilier Besançon
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Depuis plus de 10 ans, Alpha Immobilier vous conseillent et vous accompagnent dans la vente de votre bien immobilier à Besançon et sa région. Que ce soit pour l'achat ou la vente d'un appartement , d'une maison ou d'un terrain sur Besançon et son agglomération, Alpha Immobilier met à votre disposition l'expérience de ses collaborateurs.
Connaissance du marché immobilier de Besançon
Maîtrisant parfaitement le marché immobilier de Besançon , ses quartiers et les opportunités à saisir, Nous sommes en...
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Les moyens de défense et alternative à la saisie ...
Les moyens de défense et alternative à la saisie immobilière et à la vente aux enchères publiques
Article juridique publié le 15/06/2013 à 10:03, vu 22592 fois, 71 commentaire(s) , Auteur : MAITRE ANTHONY BEM
Bien que fréquemment mises en oeuvre, les procédures de saisie et de vente aux enchères publiques d'un bien immobilier ne sont pas une fatalité et offrent de multiples moyens de...
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Modèle d'offre d'achat d'un bien immobilier par un ...
Modèle d'offre d'achat d'un bien immobilier par un acheteur non professionnel
Quand utiliser cette lettre de proposition d'achat ?
Vous avez visité un appartement, une maison ou tout autre bien immobilier et vous souhaitez l'acquérir à un certain prix. Vous faites donc une proposition d'achat à son propriétaire, au moyen d'une offre d'achat.
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Le mandat exclusif de vente et ses particularités - Franck ...
Posez gratuitement vos questions sur le forum juridique Légavox
KOB [Visiteur], le 19/09/2012 à 23:37
Bonjour
Sauriez vous, de façon formelle (genre texte de loi ) si la signature d'un compromis de vente met fin au mandat de vente qui lie le vendeur d'un bien à une agence immobilière ?
Si la réponse à la première question est "OUI la signature d'un compromis de vente met fin au mandat de...
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Devenir propriétaire d'un bien immobilier en Espagne
Création société , Immobilier en Espagne , Tout 76 commentaires Publié le 13/05/2013 par Jonatan Carbonell
Une maison avec trois chambres, proche de la mer dans la région de Valence en Espagne, mise en vente à 100 000 euros... la valeur d'un studio à Nice.
Depuis 2008, les prix des logements ont dramatiquement chuté en Espagne, c'est pourquoi la clientèle étrangère est très...
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Thèmes liés : avant l achat d un bien immobilier / lors de l achat d un bien immobilier / impots sur la vente d un bien immobilier / conseil pour l achat d un appartement / compromis de vente d un bien immobilier
New Deal Immobilier - réseau d'agents et de mandataires ...
L'agence New Deal Immobilier s'engage à vous offrir des services de qualité tout au long de votre projet immobilier.
Structurée en réseau national, notre agence se compose d'agents indépendants formés et suivis en interne. Vous bénéficiez d'un service de proximité tout en profitant de la puissance du réseau : promotion efficace de votre bien couplée à un service juridique et fiscal à...
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Achat maison dunkerque
Marchand de biens : commerçant dont l'activité consiste à acheter des immeubles pour son propre compte et à les revendre ensuite avec l'intention de réaliser un bénéfice. Cette activité n'est pas réglementée, donc n'offre pas les mêmes garanties que celles de l'agent immobilier mais connaît un régime fiscal particulier. Cependant de nombreux...
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Accueil particuliers > Logement > Droit de préemption urbain (DPU) >Vente d'un bien immobilier situé dans une zone de préemption
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Crédit immobilier Algérie - lkeria.com
Posté dans Crédit immobilier Le
01/7/2015
par Rédaction Lkeria 21019
Souscrire un crédit immobilier est un acte important qui engage le budget du ménage pour de longues années....
Bonne raison pour être vigilant et passer un peu de temps pour bien comprendre la portée de son engagement.
Depuis quelques années, des prêts aidés en Algérie ont vu le jour et permettent aux personnes...
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http://www.lkeria.com
Thèmes liés : financer l achat d un bien immobilier / financer l achat d un appartement / frais pour l achat d un appartement / aide pour l achat d un appartement / taux d interet pour achat immobilier
Circulaire relative à la saisie immobilière
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L'ordonnance du 21 avril 2006 réformant la saisie immobilière et le décret du 27 juillet 2006 relatif aux procédures de saisie immobilière et de distribution modifient en profondeur cette procédure d'exécution en retenant notamment les orientations suivantes :
�? Simplifier et accélérer la saisie immobilière en instituant un ensemble de règles communes à...
Date: 2007-11-21 14:13:38
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Vivre en Provence...
L' IMMOBILIERE 83 est votre partenaire de confiance pour acheter, vendre et louer un bien dans le Haut et le Moyen Var ainsi que sur le litoral varois. Vous bénéficierez d'un service personnalisé pour réaliser dans les meilleures conditions l'achat d'une villa,...
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Thèmes liés : conseil pour l achat d un appartement / aide pour l achat d un appartement / conseil pour l achat d une maison / aides pour l achat d une maison / achat d appartement et de maison
Agence immobiliere Embrun, agent immobilier - Laforet.com
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Achat Appartement 2 pièces - Embrun (05200)
Bien proposé par une Agence immobiliere Embrun
Type 2 situé au 2ème étage d'une copropriété avec ascenseur, proche des rives du plan d'eau. Vous trouverez : entrée sur couloir, séjour avec coin cuisine équipée, une chambre, salle de bains avec wc, placards, balcon et cave. Vue...
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http://agence-immobiliere.laforet.com
Thèmes liés : frais d agence vente immobiliere / frais d agence pour vente appartement / agence de vente d appartement / frais d agence achat appartement / frais d agence vente immobilier
Impôt sur le revenu : déclaration d'une plus-value ...
Impôt sur le revenu : déclaration 2017 des revenus de 2016
1 janv. 2017 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Le contenu de cette page est à jour pour la déclaration des revenus de 2016 à l'exception des formulaires, services en ligne et documents d'information. Ceux-ci seront mis en ligne dès qu'ils seront disponibles.
Lorsque vous vendez un bien...
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Thèmes liés : prix de vente d un bien immobilier / plus value vente bien immobilier / value sur la vente d un bien immobilier / plus value sur vente immobiliere / impots sur la vente d un bien immobilier
Signer un compromis de vente - PAP.fr
Signer un compromis de vente
L'achat ou la vente d'un logement passe toujours par la signature d'un compromis qui fixe l'accord du vendeur et de l'acheteur sur les conditions de la vente. Ensuite, le notaire va s'occuper des nombreuses formalités préalables à la signature de l'acte de vente. Puis, environ trois mois après avoir signé le compromis, l'acheteur et le vendeur se retrouvent pour...
Site :
pap.fr
Thèmes liés : compromis de vente d un bien immobilier / compromis de vente d un appartement / avant l achat d un bien immobilier / compromis de vente bien immobilier / notaire pour la vente d un bien immobilier
Achat appartement Paris Vente appartement (75)
Rien de tel pour bien investir ses deniers que d'opter pour un achat appartement Paris.
En effet, il s'agit d'un bon moyen de placer son argent, cette ville faisant partie des plus fructueuses au monde concernant l'immobilier.
Le prix au mètre carré est certes élevé lors d'un achat appartement Paris, mais c'est aussi le cas en matière de location, ainsi on pourra bénéficier d'une belle...
Site :
http://www.achatappartementparis.pro
Thèmes liés : achat d un appartement a paris / achat appartement paris 15 / achat appartement paris 75 / achat et vente appartement paris / achat et location appartement paris
achat vente - Mas Bastides Proprièté Saint Rémy de Provence
ACTUEL IMMOBILIER est votre partenaire de confiance pour acheter et vendre un bien en Provence et dans les Alpilles. Vous bénéficierez d'un service personnalisé pour réaliser dans les meilleures conditions l'achat d'une propriété de prestige, d'une maison, d'un appartement, d'une maison de...
Site :
http://www.actuelimmobilier.net
Thèmes liés : conseil pour l achat d une maison / achat d appartement et de maison / aides pour l achat d une maison / condition d achat d une maison / achat d un terrain maison
Vendre appartements à rénover Paris
Vous envisagez de vendre un appartement en bon état, à rafraîchir ou à rénover, Projection immobilière se charge de sa vente dans des conditions optimales à l'aide d'un...
Site :
http://www.projection-immobiliere.fr
Thèmes liés : vente d appartement a paris / vente appartement a renover / condition de vente d un appartement / agence de vente d appartement / vente appartement paris
Immobilier Maussane les Alpilles, Saint Remy de Provence ...
Qui sommes-nous ? Découvrez notre équipe !
L'agence TRADITION SUD est votre partenaire de confiance pour acheter et vendre un bien en Provence, dans les Alpilles et le Luberon. Vous bénéficierez d'un service personnalisé pour réaliser dans les meilleures conditions l'achat d'une propriété...
Site :
http://www.traditionsud.fr
Thèmes liés : aides pour l achat d une maison / conseil pour l achat d une maison / aide pour l achat d un appartement / conseil pour l achat d un appartement / achat d appartement et de maison
IR - Réduction d'impôt accordée au titre des ...
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2013-03-18T15:47:18.000+01:00
IR - Réduction d'impôt accordée au titre des investissements locatifs réalisés dans le cadre de la loi « Scellier » - Modalités d'application - Assiette de la réduction d'impôt
I. Fait générateur
A. Dispositions applicables
1
La première année au titre de laquelle la réduction d'impôt est accordée (fait...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : notaire lors de l achat d une maison / notaire sur l achat d une maison / frais lors de l achat d une maison / frais pour l achat d une maison / financement de l achat d une maison
Vendre un bien loué : mode d'emploi - Blog LocService
Accueil / Conseils aux locataires , Législation /Vendre un bien loué : mode d'emploi
Vendre un bien loué : mode d'emploi
S'il est plus facile de vendre un logement vide, il est cependant tout à fait possible de vendre un logement loué. Quels sont alors les droits et les obligations du vendeur et du locataire en place ? Le locataire est-il protégé ? Existe-t-il des cas particuliers ?...
Site :
https://blog.locservice.fr
Thèmes liés : vente d un bien immobilier loue / vente d un bien immobilier occupe / lors d une vente d un bien immobilier / lors de la vente d un bien immobilier / lors de l achat d un bien immobilier
Baromètre immobilier des notaires de France : évolution ...
Prix de l'immobilier
Les notaires de France mettent à votre disposition gratuitement les prix immobiliers des maisons, des appartements et des terrains dans toute la France. En se basant sur les prix des ventes et des compromis enregistrés dans leurs bases des références immobilières (Perval/Bien), les notaires vous permettent de trouver les vrais prix immobiliers par ville, par quartier et...
Site :
https://barometre.immobilier.notaires.fr
Thèmes liés : prix de l immobilier d entreprise / notaire pour la vente d un bien immobilier / prix de vente d un bien immobilier / prix de l immobilier notaire / evolution des prix de l immobilier en france
Premier achat immobilier : 25 questions à se poser avant d ...
Quelles sont les questions à se poser pour réussir son premier achat d'appartement ou de maison ? Pas facile de s'y retrouver quand on est primo-accédant (personne qui réalise son premier achat immobilier). Voici un guide du premier achat de logement basé sur 25 questions à se poser avant d'acheter son premier appartement ou sa première maison.
Premier achat immobilier : quand ?
1 : Un...
Date: 2017-01-20 08:18:00
Site :
http://www.immobilier-danger.com
Thèmes liés : negocier l achat d une maison / notaire sur l achat d une maison / frais pour l achat d une maison / financement de l achat d une maison / avant l achat d une maison
Prix immobilier - Evolution à long terme - CGEDD
« Prix des logements et performance du placement en logement à Paris au temps du franc français, 1840-2001 », J. Friggit , février 2002 (en anglais).
« 40 ans de prix des logements en Ile-de-France », J. Friggit , article présenté lors du forum organisé par le Conseil Régional d'Île-de-France et la Chambre Interdépartementale des Notaires de Paris le 23 octobre...
Date: 2017-01-20 07:46:52
Site :
http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr
Thèmes liés : lors de l achat d une maison ancienne / notaire lors de l achat d une maison / notaire sur l achat d une maison / pret pour l achat d une maison / avant l achat d une maison
Prix immobilier - Evolution à long terme - CGEDD
« Prix des logements et performance du placement en logement à Paris au temps du franc français, 1840-2001 », J. Friggit , février 2002 (en anglais).
« 40 ans de prix des logements en Ile-de-France », J. Friggit , article présenté lors du forum organisé par le Conseil Régional d'Île-de-France et la Chambre Interdépartementale des Notaires de Paris le 23 octobre...
Date: 2017-01-20 08:48:45
Site :
http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr
Thèmes liés : lors de l achat d une maison ancienne / notaire lors de l achat d une maison / notaire sur l achat d une maison / pret pour l achat d une maison / avant l achat d une maison
Immobrussels - Site immobilier à Bruxelles & annonces immo
Par ailleurs, ce site vous présente de façon plus générale des informations et des guides relatifs aux thèmes :
D'achat et de vente de biens immobiliers à Bruxelles.
De financement de l'achat d'un appartement ou d'une maison à vendre à Bruxelles. A ce sujet nous vous conseillons de consulter le site MesFinances.be et plus particulièrement la partie dédiées au crédit pour habitation et...
Site :
http://www.immobrussels.be
Thèmes liés : financer l achat d un bien immobilier / achat d une maison a bruxelles / financer l achat d un appartement / achat d appartement et de maison / financement de l achat d une maison
Appartement neuf PARIS | VINCI Immobilier
Appartement neuf Paris
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Date: 2017-01-20 07:39:10
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https://www.vinci-immobilier.com
Thèmes liés : avant l achat d un bien immobilier / financer l achat d un bien immobilier / conseil pour l achat d un appartement / aide pour l achat d un appartement / avant l achat d un appartement
La location meublée. - Impôt sur le revenu
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Par rakel le 13.09.2016 (Date : 2016-09-13 19:38:26)
Je loue un studio a un étudiant 9 mois dans l'année 310 EUR HT et le reste pour moi et ma famille près de la mer. je paie la taxe d'habitation, la foncière, la professionnelle et les prélèvements sociaux .
Je déclare mes revenus aux impôts je ne suis pas imposée étant...
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Thèmes liés : location d appartement sur l ile de france / location d appartement meuble a paris / location d appartement meuble de particulier / location d appartement meubles / agence de location d appartement en ile de france
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Si vous envisagez d'acquérir un bien, vous pouvez adresser une proposition d'achat en recommandé avec avis de réception directement au vendeur ou soit à un intermédiaire (agent immobilier, notaire). Cette lettre a pour but de confirmer votre intérêt pour le bien, cependant elle engage son auteur, ce n'est pas une simple offre de...
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https://www.nexity.fr
Thèmes liés : offre pour l achat d une maison / lettre proposition d achat immobilier / financer l achat d un bien immobilier / lettre type offre d achat immobilier / lettre d offre d achat immobilier
Accueil | Groupe Addoha
Association Marocaine Des Juges (AMJ)
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Fondation Mohamadia Des OEuvres Sociales Des Magistrats Et Fonctionnaires De La Justice (FMOSMFJ)
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Equippements à vendre
Le Lorem Ipsum est simplement du faux texte employé dans la composition et la mise en page avant impression. Le Lorem Ipsum est le faux texte standard de l'imprimerie depuis les années 1500, quand un peintre...
Date: 2017-01-20 08:58:17
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Location - Vente - Agence Taulier Immobilier Saint-Marcellin
Nous louons aussi des locaux commerciaux !
Mardi 26 Mai 2015
Vous souhaitez créer votre activité ou améliorer vos performances par un lieu de vente bien situé et attractif ?
Nous avons plusieurs locaux à vous proposer pour booster votre entreprise !
Attention : pour des raisons techniques, vous trouverez les locaux commerciaux en faisant une recherche de type "Maison" sur ce...
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Thèmes liés : location appartement sainte marie / location appartement saint pierre / agence de location appartement et maison / location appartement maison louer / vendre un appartement en location
Offre d'achat immobilier : conseils et lettre de proposition
Découvrez quelles sont vos possibilités de rétraction .
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Date: 2017-01-20 08:25:42
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Je suis sur le point d'acheter un appartement où il y a des locataires dedans. Il s'agit de l'appartement à côté du mien. Je l'achète pour pouvoir agrandir.
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Agence immobiliere Sainte Maxime Villa ... - immodini.com
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Acheter un logement en Espagne ? : Forum Espagne - Routard.com
alex75020
Il y a 5 années
Voilà je viens d'acheter un appartement en Espagne, je signe l'acte de vente chez le notaire dans quelques jours et je peux vous raconter mon histoire.
--> Tout d'abord, commencons par les fonds bancaires:
Vous pouvez faire une demande de prêt immobilier en France, mais pour l'étranger, même pour l'Espagne, très peu de banques vous octroient un prêt immobilier...
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Il y a 2 années
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Financement achat ,les biens de leur banque les banques espagnoles les finances si non bankinter en espagne en variable capé .
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Modèle de lettre d'offre d'achat - Lettres gratuites ...
Modèle de lettre d'offre d'achat
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Modèle de lettre type d'achat d'un logement ou d'un autre bien immobilier
Pour acheter un bien immobilier (maison, appartement, terrain) dont le prix de vente est supérieur à son budget, Il est possible de faire une offre d'achat.
Nous vous proposons un modèle de lettre d'offre d'achat pour un bien.
Ce courrier type d'offre d'achat doit...
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http://www.lettres-types-gratuites.com
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Réponses aux questions de Julie TROUPEL - Annuaire des ...
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
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Thèmes liés : negocier l achat d une maison / notaire lors de l achat d une maison / notaire sur l achat d une maison / emprunter pour l achat d une maison / lors de l achat d une maison ancienne
Location meublée professionnelle ou non professionnelle ...
Dans la catégorie : Location meublée (LMP/ LMNP) -- Auteur : Guillaume FONTENEAU -- 11 juin 2012
La location meublée a un caractère civil au regard du Code Civil. En effet, un arrêt de la Cour de Cassation du 30 avril 1862 précise que : « la location des immeubles ne fait pas [...] l'objet d'une entreprise commerciale, que l'appartement soit loué nu ou meublé ». Cette solution a été...
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Investir dans un bien immobilier au Vietnam : Les points ...
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Investir dans un bien immobilier à l'étranger est devenu ces dernières années de plus en plus courant. Le Vietnam est l'un des pays les plus choisis pour plusieurs raisons, entre autres le prix d'acquisition plus abordable à toutes les bourses, la perpétuelle croissance du marché immobilier, la souplesse de la législation, et bien évidemment la beauté de ces grandes villes, qui ne...
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Fonzy1962
Il y a 1 année
La profession d'agent immobilier n'est pas réglementée, donc il faut faire attention aux intermédiaires (les fameux « samsars ») avec qui vous serez en relation et qui peuvent vous induire en erreur sur vos droits et vous faire prendre des risques. Vous ne serez pas en mesure en suite de vous retourner contre eux ou de faire jouer une quelconque assurance. Il faut...
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