Donation : comment transmettre son patrimoine de son vivant

TVA - Opérations concourant à la production ou à la ...

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2016-02-03T12:27:16.000+01:00

TVA - Opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles - Opérations immobilières réalisées dans le secteur du logement social - Opérations d'accession sociale à la propriété - Opérations portant sur les logements situés dans les zones ciblées par la politique de la ville

I. Champ d'application de...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : frais lors de l achat d une maison / frais pour l achat d une maison / financement de l achat d une maison / credit pour l achat d une maison / avant l achat d une maison

ISF : comment évaluer vos biens immobiliers ? | Le Revenu

Immobilier : quand et comment augmenter un loyer ?

Pour déterminer cette valeur vous disposez de plusieurs méthodes : par le revenu, d'après la valeur antérieure ou par comparaison. La première consiste à déterminer la valeur vénale, en multipliant les revenus que procure le bien par un «coefficient de capitalisation», la seconde à multiplier par un «coefficient de réajustement»...

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Site : http://www.lerevenu.com

Thèmes liés : estimation de la valeur d un bien immobilier / valeur d un bien immobilier / evaluer le prix d un bien immobilier / valeur venale bien immobilier / prix de vente d un bien immobilier

Le taux de rentabilité interne - Je fais moi-même

Nous allons donc parler du taux de rentabilité interne qui vous aidera à prendre les bonnes décisions car un homme averti en vaut deux !!!!!!

Définition:

Le taux de rentabilité interne (TRI ou TIR) est un taux d'actualisation qui annule la valeur actuelle nette d'une série de flux financiers (en général relatifs à un projet avec un investissement initial suivi de flux de trésorerie...

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Date: 2017-01-16 19:22:28
Site : http://www.jefaismoimeme.com

Thèmes liés : lors de l achat d un bien immobilier / avant l achat d un bien immobilier / financer l achat d un bien immobilier / interessant d investir dans l immobilier / credit d impot a l investissement

Prix immobilier 2017 : le point en France et dans le monde

Estimation du prix de l'immobilier

Le dernier quart du 20e siècle a été marqué par une envolée du prix de la pierre dans tous les pays, à quelques exceptions près. Mais depuis le milieu des années 2000, la tendance dans l'immobilier est à la correction, voire à l'effondrement du prix de l'immobilier dans certaines régions du monde.

Estimation du prix immobilier par pays

Pour y voir...

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Date: 2017-01-20 05:31:24
Site : http://www.journaldunet.com

Thèmes liés : augmentation des prix dans l immobilier / evolution du prix de l immobilier a paris / evolution des prix de l immobilier en france / baisse des prix de l immobilier en france / prix de l immobilier au m2

Compromis de vente : Modèle gratuit et infos pratiques

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Le compromis de vente, ou « promesse synallagmatique de vente », est un contrat de vente par lequel acheteur et vendeur s'engagent à procéder à la transaction d'un bien identifié, pour un prix fixé. Il peut être signé sous seing privé, ou chez le notaire.

Le compromis engage les deux parties

Ne signez pas de compromis de vente à la légère : Cet engagement bilatéral est...

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Date: 2017-01-20 07:43:38
Site : http://www.alliance-habitat.com

Thèmes liés : compromis de vente d un bien immobilier / compromis de vente bien immobilier / compromis de vente agence immobiliere / compromis vente immobilier / annulation compromis vente immobiliere

EXECUTION DES DECISIONS DE JUSTICE - fbls.net

LA SAISIE DES CR�?ANCES DE SOMMES D'ARGENT

Chapitre Ier La saisie-attribution (SAISIE BANCAIRE et SAISIE AUPRES D'UN DEBITEUR)

LE COMMANDEMENT DE PAYER PR�?ALABLE A TOUTE SAISIE

Art. L. 211-1. -- Tout créancier muni d'un titre exécutoire constatant une créance liquide et exigible peut, pour en obtenir le paiement, saisir entre les mains d'un tiers les créances...

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Date: 2017-01-11 17:26:14
Site : http://www.fbls.net

Thèmes liés : saisie d un bien immobilier / article sur le prix de l immobilier / acte de vente d un bien immobilier / vente aux encheres d un bien immobilier / prix de vente d un bien immobilier

DP Conseil, agence immobilière à Suresnes

Vente d'un bien? DP Conseil, votre

agence immobilière à Suresnes

Cette agence s'est créée à la demande de mes clients... Après 5 ans de négociation dans un réseau de franchise à Puteaux, et 10 ans passés auprès d'un des plus gros marchands de biens parisiens, cette création était devenue nécessaire. Nombre d'acheteurs entrants dans les immeubles que nous commercialisons à Paris devaient revendre leur bien. Pourquoi ne pas faire appel à un interlocuteur unique, qui, parfois, leur avait...

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Date: 2017-01-20 09:08:56
Site : http://www.dpconseil-immobilier.fr

Thèmes liés : conseil pour la vente d un bien immobilier / vente d un bien immobilier de moins de 5 ans / conseil agence immobiliere / location vente d un bien immobilier / agence immobiliere location vente

Immobilier locatif : les solutions qui rapportent encore ...

Publié le 25/01/2016 à 14:49 | Mis à jour le 06/04/2016 à 12:04

Immobilier locatif : les solutions qui rapportent encore en 2016 et celles à éviter

© REA

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Le ciel s'assombrit pour les candidats à l'investissement immobilier. Dans l'ancien, le recul des prix mar­que déjà le pas à Toulouse, Lyon, Bordeaux, Gre­no­ble ou encore Angers. Pis, dans le...

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Site : http://www.capital.fr

Thèmes liés : credit d impot a l investissement / lors de l achat d un bien immobilier / financer l achat d un bien immobilier / avant l achat d un bien immobilier / lors de l achat d un appartement

INT - Convention fiscale entre la ... - bofip.impots.gouv.fr

INT - Convention fiscale entre la France et l'Italie en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune - Règles d'imposition des différents revenus

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Lorsqu'un résident d'un État reçoit des revenus qui proviennent de l'autre État où ils sont imposables conformément aux dispositions de la convention, l'État de la résidence du bénéficiaire des revenus a en principe, selon les...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : notion d investissement direct a l etranger / applicables aux etablissements de credit et aux entreprises d investissement / interne des etablissements de credit et des entreprises d investissement / credit d impot a l investissement / propres des entreprises d investissement et des etablissements de credit

RÈGLES SPÉCIFIQUES À L’INSCRIPTION D’HYPOTHEQUE JUDICIAIRE ...

R�?GLES SP�?CIFIQUES �? L'INSCRIPTION D'HYPOTHEQUE JUDICIAIRE PROVISOIRE

Définition. - Une sûreté judiciaire peut être constituée à titre conservatoire sur les immeubles (L. 9 juill. 1991, art. 77; - D. 31 juill. 1992, art. 250), Elle prend la forme d'une publicité provisoire à la conservation des hypothèques (D. 31 juill. 1992, art. 251), notifiée ensuite au débiteur (D. 31...

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Date: 2008-08-11 09:32:06
Site : http://magat.francois.free.fr

Thèmes liés : hypotheque d un bien immobilier / article sur le prix de l immobilier / vente d un bien immobilier de moins de 5 ans / vente d un bien immobilier de moins de 5 / inscription hypotheque sur bien immobilier lors succession

Loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové ...

Cet article est une ébauche concernant le droit français .

Vous pouvez partager vos connaissances en l'améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants .

Loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové

Présentation

Titre

Loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové

Référence

Adoption et entrée en...

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Date: 2017-01-18 02:15:26
Site : https://fr.wikipedia.org

Thèmes liés : financer l achat d un bien immobilier / avant l achat d un bien immobilier / lors de l achat d un bien immobilier / conseil pour l achat d un appartement / lors de l achat d un appartement

Plus value immobilière 2017 : calcul et imposition

Les plus-values immobilières sont exonérées si :

 Le bien est détenu depuis plus de 30 ans

 Le bien vendu constitue la résidence principale du vendeur au jour de la cession

 Le bien immobilier est vendu à un prix inférieur à 15 000 euros

 Le vendeur est un retraité ou une personne titulaire de la carte d'invalidité, à condition :

-que son revenu fiscal de référence n'excède...

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Date: 2017-01-18 12:46:20
Site : http://www.journaldunet.com

Thèmes liés : plus value vente bien immobilier / plus value sur vente immobiliere / plus value sur bien immobilier / value sur la vente d un bien immobilier / conditions de vente d un bien immobilier

Donations : les bons filons pour payer moins d’impôts ...

Publié le 06/03/2013 à 16:37 | Mis à jour le 21/11/2013 à 13:27

Donations : les bons filons pour payer moins d'impôts

© DR

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Le régime des donations vient d'être durci par le gouvernement, mais, grâce à certaines techniques d'optimisation, il y a encore moyen de passer entre les gouttes. Nos conseils et six cas pratiques à la loupe.

La hausse des...

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Site : http://www.capital.fr

Thèmes liés : achat maison 100 000 euros / avant l achat d un bien immobilier / lors de l achat d un bien immobilier / financer l achat d un bien immobilier / frais lors de l achat d une maison

Divorce, frais de partage différents selon les formes ...

Vos commentaires

15/09/12 - à 17h56 - par Clerc clair

Je suis d'accord sur la convention d'indivision. Le malheur est surtout que certains juges refusent d'homologuer la requete des epoux sans lorsque le bien ne sera pas attribue a l'un des epoux et qu'il n'est pas encore vendu.

21/09/12 - à 12h12 -

Pour un changement de régime matrimonial (pour un régime de séparation de biens car mon...

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Date: 2017-01-20 07:59:56
Site : http://www.jurisprudentes.net

Thèmes liés : notaire pour la vente d un bien immobilier / frais de vente d un bien immobilier / frais de notaire bien immobilier / vente d un bien immobilier en indivision / avant la vente d un bien immobilier

TVA - Opérations concourant à la production ou à la ...

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2016-03-02T12:46:29.000+01:00

TVA - Opérations concourant à la production ou à la livraison d'immeubles - Règles générales applicables aux opérations immobilières - Droits à déduction

I. Précisions relatives à la TVA déductible

A. Dépenses concourant à la livraison à soi-même d'un immeuble neuf ou transformé

1

La TVA qui a grevé les...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : credit d impot a l investissement / taux d interet sur l investissement des entreprises / cours d economie sur l investissement / financer l achat d un bien immobilier / avant l achat d un bien immobilier

OPCI 2017: le placement immobilier au rendement élevé ...

27 Fév

OPCI 2017: le placement immobilier au rendement élevé

Les ménages français aiment l'investissement immobilier, mais ne sont pas toujours en mesure de le réaliser. S'ils connaissent la bonne rentabilité de l'opération, ils regrettent l'absence de disponibilité des fonds, et la nécessité d'un apport important pour obtenir un prêt immobilier . Les OPCI (Organismes de Placement...

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Site : http://immobilier2015.com

Thèmes liés : interessant d investir dans l immobilier / fonds d investissement immobiliers / investir dans l immobilier locatif sans apport / placement dans l immobilier / faut il encore investir dans l immobilier locatif

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Site : http://www.immobilier-lyon-5.solvimo.com

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Memoire Online - La gestion juridique du risque de crédit ...

La gestion juridique du risque de crédit : cas des prêts immobiliers ».

Défi permanent pour les banques, la gestion des risques inhérents à cette forme de prêts est aujourd'hui plus que jamais d'actualité. En témoigne d'ailleurs, la crise financière et économique dans laquelle le monde est actuellement englué.

A l'origine de cette crise en effet, se trouvent les crédits ?subprime?....

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Date: 2016-06-15 09:16:06
Site : http://www.memoireonline.com

Thèmes liés : negocier l achat d une maison / notaire lors de l achat d une maison / notaire sur l achat d une maison / emprunter pour l achat d une maison / lors de l achat d une maison ancienne

Divorce et partage des biens, de la théorie à la pratique ...

Ecoutez

Petits ratés de la mémoire, regrets des largesses trop facilement accordées, oublis des promesses, sentiment d'injustice, ... multiples sont les causes qui peuvent amener les époux à s'opposer sur le partage de leurs biens.

Heureusement (ou pas), il existe des règles juridiques qui permettent de fixer les droits de chacun et une jurisprudence des plus volumineuses pour préciser les...

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Date: 2017-01-20 08:21:25
Site : http://www.village-justice.com

Thèmes liés : donation partage bien immobilier / partage bien immobilier / lors de l achat d un bien immobilier / notaire pour la vente d un bien immobilier / avant l achat d un bien immobilier

Tout savoir sur le Viager - Expert-viager

Acheter en nue-propriété consiste pour l'investisseur à devenir propriétaire des murs d'un bien immobilier mais de laisser l'usufruit (le droit d'occupation) à un bailleur. Au terme de l'usufruit l'investisseur devient plein-propriétaire du bien. Puisque l'investisseur ne peut disposer du bien pendant la durée de l'usufruit, il bénéficie d'un prix...

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Site : http://www.expert-viager.com

Thèmes liés : lors de l achat d un bien immobilier / financer l achat d un bien immobilier / vente d un bien immobilier occupe / proprietaire d un bien immobilier / acte de vente d un bien immobilier

LMNP - Transformer un logement nu en logement meublé - Le ...

Lafontaine 19 juin 2014 à 9 h 02 min _- Répondre

Tres bon article, cela m'interesse fortement.

Delamotte 18 octobre 2014 à 11 h 26 min _- Répondre

Bonjour,

SVP, A votre avis est-ce qu'un appartement acheté en 1989 et loué non meublé jusqu'en 2014 pourrait être meublé et loué avec le statut de LMNP à l'occasion du prochain changement de locataire ?

Cordialement

Jordan Gillard 21 octobre...

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Site : http://www.compta.com

Thèmes liés : location d appartement meuble de particulier / location d appartement meubles / avant l achat d un bien immobilier / lors de l achat d un bien immobilier / valeur d un bien immobilier

Plus riche et independant: Acheter un bien immobilier ...

Acheter un bien immobilier vendu loué

C'est peut-être bien ce qui pourrait m'arriver !

Vous le savez je cherche à réaliser à un 2ème investissement locatif, j'ai déjà fait quelques visites infructueuses comme celle dont je vous ai parlé ici , mais depuis quelques semaines, le marché immobilier des petites surfaces, vendues à moins de 100000EUR, est quasiment à l'arrêt !

Pratiquement...

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Date: 2017-01-19 11:57:44
Site : http://www.plus-riche-et-independant.com

Thèmes liés : financer l achat d un bien immobilier / frais pour l achat d un appartement / avant l achat d un bien immobilier / lors de l achat d un bien immobilier / avant l achat d un appartement

Pierres du Gard. - Immobilier Uzes et Arpaillargues ...

L'agence pierres du gard immobilier

à Uzès

L'Agence immobilière Pierres du Gard à Uzès et à Arpaillargues dans le Gard, région Languedoc-Roussillon propose une sélection de biens immobiliers en vente: biens de caractère en pierre, maisons et villas contemporaines, mas et maisons de village, gîtes et chambres d'hôte, appartements et terrains. Nombreuses photos sur le site...

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Site : http://www.pierresdugard.com

Thèmes liés : large selection bien immobilier vente / conseil pour la vente d un bien immobilier / mise en vente d un bien immobilier / conseil vente bien immobilier / mise en vente bien immobilier

Investir dans l’art peut rapporter gros, encore faut-il ...

Dans un environnement de taux bas, voire négatifs, il est devenu quasi impossible de gagner véritablement de l'argent avec un placement. Et si le marché de l'art était une bonne alternative ? En forte croissance, il serait aussi très rentable, selon Thierry Ehrmann, le fondateur et PDG d'Artprice, leader mondial des données sur le marché de l'art. Cet artiste devenu maître dans l'analyse...

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Devez-vous encore investir dans l'immobilier en 2015 ? - L ...

L'emplacement a toujours été la règle d'or en matière d'immobilier. Aujourd'hui plus encore, choisissez une zone dynamique pour être sûr de trouver un locataire.

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Après avoir longtemps été considéré comme une valeur sûre, l'immobilier laisse désormais sceptique. Pourtant, aujourd'hui, plusieurs paramètres jouent en faveur des acheteurs. Nos conseils pour...

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